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Apprendre les fruits en anglais 2

- Payer les honoraires aux personnes physiques (auteurs) en passant le fonds de la rémunération avec l'insertion des dépenses au prix de revient (sans dotations traditionnelles aux autres fonds d'assurance et sans restriction des montants des paiements avec le transfert des dépenses au paiement des honoraires à l'article du prix de revient de la production - "les autres dépenses").

En outre l'action des documents de garde peut être cessée pour les raisons de leur reconnaissance officielle non valable, selon la requête ou défaut de paiement au terme fixé des taxes sur le maintien des documents de garde dans la force. De plus les départements dans les publications officielles publient les informations sur la fin d'une action anticipée des documents de garde.

Les documents de garde, en général, comprennent les diplômes officiels donnés par l'organisme correspondant de l'Office des brevets (Rospatent, et les descriptions (représentations) jointes aux diplômes des objets de la propriété industrielle.